La charte du site Saxofan.fr

Rico · Posté le: 21 Oct 2000 01:01 Sujet du message: La charte du site Saxofan.fr

Bienvenue sur ce forum ayant pour but un échange d'expériences, d'opinions et de permettre aux personnes de s'informer sur le saxophone.

Pour la bonne tenue du forum, il sera demandé aux utilisateurs de respecter certaines règles, sous peine de suppression, verrouillage ou rappel à l'ordre :

Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (exceptés les messages postés par eux-même) qui par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Vous êtes d'accord sur le fait que le webmaster, les administrateurs et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entrée ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans le cas où vous l'oublieriez).

1 - Tenue du forum

1.1 - Les propos tenus sur ce forum sont l'expression de la pensée de leurs auteurs respectifs. SaxoFan ne peut être tenu pour responsable et ne peut garantir l'exactitude des propos présentés par des utilisateurs.
1.2 - Les propos injurieux, racistes, xénophobes, antisémites, haineux et tout autre intolérance ou discrimination sont interdits sur ce forum.
1.3 - En toutes circonstances, restez courtois, et faites preuve de bienséance et de politesse envers les autres utilisateurs du forum.
1.4 - Pour éviter les redites sur les sujets déjà abordés (avant de poser une question), faites d'abord une recherche pour voir si un sujet ne répond pas déjà à votre question.
1.5 - Les règles de la propriété intellectuelle s'appliquent de plein droit sur ces forums. Il est donc formellement interdit de publier toute forme d'œuvre protégée par les lois en vigueur.
1.6 - La pub, sous toutes ses formes (SPAM, pub cachée, etc), n'est pas autorisée sur le forum sans l'autorisation du webmaster, d'un modérateur ou un administrateur. Seul est toléré le lien pour son site personnel dans le profil utilisateur, et/ou dans la signature (en étant toutefois assez discret).
1.7 - A titre indicatif, nous vous conseillons de ne pas divulguer votre adresse email dans les messages afin de ne pas être repérés par les robots qui pourront vous spammer par la suite.

2 - Lisibilité

Pour une bonne lisibilité de vos messages, dans le titre et dans le contenu :

2.1 - Sur un forum vous n'êtes pas limités en espace pour l'écriture de vos messages. Il est donc formellement interdit d'utiliser le langage "chat" ou "SMS" sur ce forum. Écrivez dans un français correct en évitant de faire trop de fautes d'orthographes (relisez-vous avant de poster).
2.2 - N'écrivez pas EN MAJUSCULES, votre message paraitrait agressif, et on aurait moins envie de vous répondre.
2.3 - Pensez à aérer vos messages en y insérant des retours à la ligne permettant une bonne lecture.
2.4 - Lorsque vous créez un nouveau sujet, pensez à le poster dans la bonne rubrique. Donnez un titre compréhensible qui reflète bien le contenu de votre message.
2.5 - Ne postez votre message que dans une seule rubrique. Ne postez pas plusieurs fois le même message.
2.6 - Par courtoisie envers les non bilingues, ce forum étant francophone, exprimez vous exclusivement en français, et ne faites référence à des pages en langues étrangères que quand celles-ci relèvent d'un intérêt particulier.
2.7 - Lors d'une insertion d'image dans un de vos posts, vous vous assurerez qu'elle ne dépasse pas la dimension de 500 pixels en largeur, sous peine de suppression.

3 - Modération

3.1 - Les forums de SaxoFan, le webzine sont soumis à une modération. Certains posts peuvent être édités dès lecture par un modérateur.
3.2 - Les modérateurs peuvent supprimer purement et simplement tout ou partie d'un post, ou demander à l'expéditeur d'en modifier une partie.
3.3 - Sur décision de l'équipe d'administration, tout forumeur peut être banni pour faute jugée grave. La tentative de détournement d'un bannissement par tout moyen que ce soit pourra donner lieu à des poursuites.
3.4 - Les utilisateurs des forums de SaxoFan s'engagent à respecter cette charte. Cette charte pourra être modifiée ultérieurement si l'équipe d'administration de SaxoFan le juge utile.
3.5 - Les forums peuvent être fermés sans préavis sur décision de l'équipe d'administration.
3.6 - Dans tous les cas, le webmaster, les administrateurs et les modérateurs sont les seuls juges et ne sont pas tenus de se justifier de leurs actions.

4 - Obligations préalables au droit de poster globalement

Vous devez, avant de pouvoir vous exprimer dans l'ensemble de nos forums respecter l'ordre des couleurs des sujets de ceux-ci :

4.1 - Rouge : Lecture de notre règlement valant engagement et de nos informations essentielles,
4.2 - Orange : Passage obligatoire par le hall des présentations, afin de vous faire connaitre de vos nouveaux amis,
4.3 - Vert : Votre liberté de poster est désormais généralisée...

5 - Protection légale

Saxofan, le webzine et son contenu (hors messages des membres) sont déposés et protégés selon les lois en vigueur du code de la propriété intellectuelle dont vous trouverez un extrait si dessous :

5.1 - Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
5.2 - Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et règlementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.
5.3 - Art. L. 713-2. Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire :
- La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, même avec l'adjonction de mots tels que : «formule, façon, système, imitation, genre, méthode», ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services identiques à ceux désignés dans l'enregistrement ;
- La suppression ou la modification d'une marque régulièrement apposée.
5.4 - Art. L. 713-3. Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public :
- La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement ;
- L'imitation d'une marque et l'usage d'une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l'enregistrement.

En vous enregistrant, vous vous portez garants du fait d'être en accord avec le règlement ci-dessus.

Contacts : webmaster@saxofan.fr